Lorsqu’un accident emporte un être cher, les documents et les démarches peuvent représenter une charge supplémentaire. Nous vous accompagnons avec attention, en respectant le rythme de votre famille.
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Un accompagnement dans les démarches d’indemnisation
Infortunistica Antoniana aide les proches à réunir les documents, examiner les responsabilités et évaluer les préjudices. Les aspects techniques, médico-légaux et juridiques sont approfondis selon le dossier, y compris lorsqu’une enquête pénale est en cours.
La première consultation permet de clarifier les démarches et les informations disponibles. Vous pouvez également lire l’article sur l’indemnisation du deuil après un accident de la route.
La situation de chaque proche doit être évaluée individuellement
La situation de chaque proche doit être évaluée séparément. Le lien de parenté, la vie commune, la stabilité et l’intensité de la relation ainsi que les conséquences de la perte sont à examiner : une liste abstraite de liens familiaux ne suffit pas à établir automatiquement un droit à indemnisation.
Notre article sur l’indemnisation de la perte d’un proche offre de premiers repères.
Préjudices des proches et droits transmis aux héritiers
Il faut distinguer le préjudice subi directement par les proches des éventuels droits à indemnisation acquis par la personne décédée et transmis aux héritiers. Il s’agit de questions différentes, avec des conditions et des preuves spécifiques. L’article sur l’indemnisation transmise aux héritiers (iure hereditatis) explique cette distinction.
L’évaluation peut porter sur la souffrance et le bouleversement de la vie familiale, ainsi que sur les conséquences économiques justifiables, comme la perte de la contribution du défunt. Les barèmes applicables aident au chiffrage mais ne remplacent pas l’examen des circonstances concrètes.
Les documents et les circonstances de l’événement
Avec la famille, nous réunissons les documents utiles pour reconstituer l’événement, établir la relation avec le proche disparu et les conséquences subies. Les actes des autorités, les investigations disponibles et les éventuels éléments techniques doivent être étudiés avec soin. La reconstitution de l’accident peut contribuer à clarifier les responsabilités.
L’accompagnement de la famille comprend aussi l’examen des besoins liés au dossier, notamment le soutien psychologique et les frais d’obsèques, selon les modalités convenues avec le cabinet.
Si le décès est survenu au travail
Les prestations de l’INAIL et les éventuels droits à indemnisation nécessitent un examen coordonné. Consultez la page sur les accidents du travail graves et mortels et l’article sur les protections de l’INAIL pour les héritiers.
